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EDITEUR DU SITE

DBA Déménagements
Eric GRISEZ
190 Rue Albert Einstein
33260 LA TESTE-DE-BUCH
Tél. 05 57 52 04 49

Date de mise en ligne : 31/07/14
Directeur de la publication : Eric GRISEZ

CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE

Création du site et Développement : Reg Agency – Régis SABATEY
Site développé avec WordPress
Hébergement : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

CONFIDENTIALITE – DONNEES PERSONNELLES

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Eric GRISEZ
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PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site www.dbademenagements.fr, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de DBA Déménagements. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l’accord préalable et express de DBA Déménagements.

DUREE

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par DBA Déménagements sur le site  www.dbademenagements.fr

LOI APPLICABLE ET COMPETENCE

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.


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